Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les informations suivantes.

Éditeur du site

Hébergement

Conception du site

Ce site a été conçu et développé par Nowadays Digital Studio.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, photographies, vidéos, logos, marques) sont la propriété exclusive du Bastidon du Marquis, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

Crédits photographiques

Les photographies présentées sur ce site sont la propriété du Bastidon du Marquis, sauf mention contraire. Toute utilisation sans autorisation préalable est interdite.

Crédits icônes

Certaines icônes utilisées sur ce site proviennent de Flaticon.com, créées par Freepik, Good Ware et ALTOP7.

Avertissement relatif à l'alcool

L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

Conformément à l'article L3342-1 du Code de la santé publique, la vente d'alcool est interdite aux mineurs de moins de 18 ans. La preuve de majorité de l'acheteur est exigée au moment de la commande.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et R612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Carpentras.